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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AIRLAT
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BOISPAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOISPAC
Sarl AIRLAT

Numéro de dépôt :
3781995
Date de dépôt :
12/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2020
BOISPAC de AIRLAT

Présentation de la marque BOISPAC

Déposée le 12 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AIRLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOISPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AIRLAT domicilié(e) 164, route de Valmont - 76400 - FECAMP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Florent HARANG, AIRLAT domicilié(e) 164, Route de Valmont - 76400 - FECAMP - France.

La marque BOISPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOISPAC est expirée depuis le 12 novembre 2020.

AIRLAT a également déposé les autres marques suivantes : METALPAC , ECOPOLY , BIOMECO , ECOFRESH , ECOFRESH , écopoly , AIRLAT , Loca Lat , ILAT , ILAT


Sarl AIRLAT - 164, route de Valmont - 76400 - FECAMP - France


Florent HARANG, AIRLAT - 164, Route de Valmont - 76400 - FECAMP - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 16 novembre 2011 - Rejet partiel n°562488 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16

Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation. Appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; installations sanitaires ; appareils de chauffage à rayons infrarouges ; générateur d'air chaud au bois.

Constructions service d'installation, d'inspection, d'entretien et de maintenance des produits précités.